Conditions Générales d'Utilisation de BelleBite Express

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1. Définitions

2. Accès et Utilisation du Service

L'accès à BelleBite Express est ouvert aux individus de plus de 18 ans ou aux mineurs émancipés ayant l'autorisation parentale. En utilisant notre service, vous déclarez et garantissez avoir l'âge légal requis ou l'autorisation nécessaire pour conclure ce contrat.

3. Commandes et Paiements

4. Livraison

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site (textes, images, logos, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de BelleBite Express ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

6. Limitation de Responsabilité

BelleBite Express s'engage à fournir un service de qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir que le service sera exempt d'erreurs, ininterrompu ou sécurisé. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des échecs de performance résultant de causes hors de notre contrôle raisonnable.

7. Modifications des Conditions

BelleBite Express se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour éventuelles. Votre utilisation continue du service après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige découlant de l'utilisation de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter :